Déposée le 28 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) i2S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUALISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-23 du 9 juin 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) i2S domicilié(e) 19 RUE JEAN PERRIN BP 214, 33608 PESSAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 387 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE i2S Représentée par son PDG Alain RICROS - France.
La marque QUALISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
i2S SA - 19 RUE JEAN PERRIN BP 214, 33608 PESSAC CEDEX - France - SIREN 315387688
SOCIETE i2S Représentée par son PDG Alain RICROS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23
Dispositifs de prise, de transmission, d'analyse et d'enregistrement, de traitement notamment numérique d'images, appareillages et enregistreurs vidéo, caméras, photographie, cinématographie, télévision, automatismes, dispositifs de calcul, de traitement de l'information de mémoire, de régulation, de mesure, de contrôle, de commande, de tirage, de sélection, de classification, de guidage, de téléguidage, de pilotage; dispositifs optiques et opto-électroniques; dispositif de déclenchement et d'obturation et en particulier mécanique, optique, électronique et opto-électronique, lasers, sources lumineuses, filtres optiques et opto-électroniques, trames, composants électroniques, optiques et opto-électroniques, circuits intégrés, circuits imprimés, capteurs, dispositifs à transfert de charges, mémoires, dispositif d'affichage et d'indication, tubes cathodiques, dispositif à cristaux liquides, appareils et instruments scientifiques, nautiques et géodésiques, électriques (de commande du courant) et photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images,support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information
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